Réunion du 23 juin 2014

Le conseil consulaire d’Oran s’est réuni pour la première fois le 23 juin 2014 à 9h sous la présidence de M. Gérard Ménard, consul général.

Etaient présents : Retour ligne automatique
M. Ahmed HENNI, conseiller consulaire Retour ligne automatique
Mme Yolande PERRIN MATÉO, conseillère consulaire Retour ligne automatique
M. Robert DOISY, conseiller consulaire. Retour ligne automatique
Mme Paulette ZELMAT, consule adjointe

Après avoir félicité les conseillers consulaires pour leur élection, le consul général propose l’ordre du jour suivant qui est adopté : Retour ligne automatique
Election du vice-président Retour ligne automatique
Organisation des relations de travail avec le poste Retour ligne automatique
Rapport du consul général Retour ligne automatique
Calendrier prévisionnel des réunions Retour ligne automatique
Questions diverses.

* * *

1- Election du vice-président du conseil Retour ligne automatique
Le consul général procède au scrutin. A la demande des élus, le scrutin s’effectue à main levée. Seul candidat, M. Henni est proclamé vice-président pour les trois prochaines années.Retour ligne automatique
2- Organisation du travail Retour ligne automatique
Le consul général détaille les principales dispositions de la loi du 22 juillet 2013 relatives à l’organisation et aux prérogatives des conseils consulaires telles qu’elles ressortent des articles 3 et 44 de la loi précitée et du décret 2014-144 du 18 février 2014.Retour ligne automatique
3- Rapport du consul général Retour ligne automatique
Le consul général expose au conseil les principales mesures prises depuis son entrée en fonction intéressant les Français de la circonscription : Retour ligne automatique
suppression des rendez-vous pour les questions consulaires hors nationalité, état civil ; Retour ligne automatique
mise en œuvre d’un dispositif d’envoi de SMS prévenant les usagers de la réception de leur passeport ; Retour ligne automatique
délivrance facilitée des passeports « grand voyageur » ; Retour ligne automatique
pré-inscription par internet ou courrier au registre des Français.Retour ligne automatique
4- Calendrier des réunions Retour ligne automatique
Le conseil consulaire sera réuni deux fois par an en session ordinaire. La prochaine réunion se tiendra à la fin de l’année à une date à convenir d’un commun accord.Retour ligne automatique
5- Questions diverses Retour ligne automatique
Annonce par le consul général des résultats de l’élection des conseillers AFE de la circonscription. Le taux élevé de bulletins nuls ou blancs (7 sur 40 votants) est relevé. Retour ligne automatique
M. Doisy évoque la question de l’attente des Français à l’entrée du consulat général. Le chef de poste précise que la suppression des rendez-vous a permis de régler le problème et s’il peut arriver ponctuellement que des demandeurs de visa se présentent à l’entrée du service des Français et retardent ainsi l’entrée des Français, le délai ne dépasse pas quelques minutes. Retour ligne automatique
M.DOISY évoque le cas d’une Française dont il existerait, selon la C.F.E, une homonyme, et qui réclame le rétablissement de son numéro I.N.S.E.E. qui aurait été attribué à l’homonyme. De même une autre, électrice, qui a été attributaire de deux identifiants de vote électronique différents. M.DOISY souligne le rôle de la C.N.I.L. dans le contrôle des fichiers informatiques. Retour ligne automatique
M. Doisy évoque d’une façon générale l’existence de fichiers non déclarés à la CNIL. Le consul général tient à préciser que bien entendu aucun fichier de cette nature n’existe au consulat général. Retour ligne automatique
M. HENNI s’interroge sur la création du badge distinctif ainsi que du timbre prévu à l’article 27 du décret du 18/02/14 permettant de mieux identifier les conseillers consulaires. Le consul général demandera des précisions sur ce point à l’administration centrale à ce sujet et en informera les trois conseillers.Retour ligne automatique
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10h30.

Gérard MÉNARD Retour ligne automatique
Consul général

publié le 01/03/2015

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